Services et expériences impliquant de l'alcool

Cette page d'informations vous permet de vous familiariser avec certains des critères d'enregistrement et certaines des lois qui peuvent s'appliquer à vos services ou expériences sur Airbnb, que vous soyez hôte ou co-hôte.

Veuillez noter que cette page d'informations est générale, qu'elle n'est pas exhaustive et qu'elle ne constitue pas un avis juridique. Ces pages ont pour but de vous donner une idée des types de règlements qui peuvent s'appliquer à vos services et à vos expériences et de vous aider à comprendre certains éléments à prendre en compte dans le cadre de votre service ou de vos expériences.

Les règlements et critères à respecter en matière d'agréments varient d'un pays, d'un État et d'une ville à l'autre. En tant qu'hôte ou co-hôte, il est de votre responsabilité de vous assurer de bien respecter la législation locale. Ces pages ne tiennent pas lieu d'explication des règlements spécifiques en vigueur dans votre territoire ou de votre situation particulière, et ne sauraient remplacer un conseil juridique. Si vous avez des doutes sur la façon dont la législation locale ou ces informations peuvent s'appliquer à vous, ou à vos expériences, nous vous recommandons de vous rapprocher de sources officielles ou de consulter un conseiller juridique

Veuillez noter que nous ne mettons pas à jour ces informations en temps réel, vous devez donc confirmer que les lois ou procédures n'ont pas changé récemment*.

J'ai prévu de servir de l'alcool durant mon expérience ou mon service. Y a-t-il des choses à savoir ?

Oui. Si vous prévoyez de servir de l'alcool durant votre expérience ou votre service, nous vous encourageons à toujours veiller à votre sécurité et à celles des voyageurs.

Par mesure de sécurité, lors de votre service ou expérience, vous ne devez pas fournir de l'alcool à un voyageur :

• Qui n'a pas l'âge légal pour boire
• Qui doit ensuite conduire un véhicule ou utiliser un équipement mécanique
• Qui semble être ou qui est en état d'ébriété, ou qui doit ensuite conduire un véhicule
• Qui a précisé être malade ou avoir des problèmes d'alcoolodépendance, ou qui ne souhaite pas participer
• Qui participe à un service ou à une expérience comprenant en partie une activité physique, comme du yoga, de la natation, de la randonnée, du cyclisme ou du coaching privé
• Qui participe à un service ou à une expérience où la consommation d'alcool est inappropriée ou dangereuse, comme un massage ou des activités axées sur le bien-être
  

Nous tenons à vous rappeler que dans la plupart des territoires, la vente d'alcool à des personnes n'ayant pas l'âge minimum légal pour boire, ou la consommation d'alcool par ces dernières, est passible d'amendes et de sanctions pénales.

Dois-je posséder des agréments si je sers de l'alcool aux voyageurs dans mon logement, dans un lieu privé ou en plein air ?

En général, pour vendre de l'alcool à vos voyageurs, vous devez soit détenir un agrément vous-même, soit faire appel à un service de type traiteur qui possède une licence de débit de boissons. Notez que, pour diverses raisons, il n'est généralement pas nécessaire d'avoir un agrément pour servir de l'alcool dans une résidence privée. Exemples de situations au cours desquelles vous pouvez vendre de l'alcool :

• Vous vendez directement de l'alcool au voyageur (par exemple, lorsque vous lui servez un verre de vin)
• Vous vendez de l'alcool au voyageur de façon indirecte (par exemple, en comptabilisant le prix d'un verre de vin dans le tarif de votre expérience)

Voici d'autres points dont il faut tenir compte avant d'organiser un service ou une expérience impliquant de l'alcool :

• Si vous organisez un service ou une expérience de type BYO (un acronyme anglais qui signifie « apportez votre propre bouteille ») et selon le territoire et le service ou l'expérience, vous devrez peut-être obtenir un agrément.
• Certains territoires imposent des restrictions applicables aux horaires pendant lesquels vous pouvez servir de l'alcool.
• Certains territoires imposent des restrictions qui peuvent avoir une incidence sur la façon dont vous pouvez faire de la publicité pour un service ou une expérience impliquant de l'alcool.
• Plusieurs territoires interdisent l'utilisation, la distribution ou la vente d'alcool en poudre ou concentré dans les boissons alcoolisées.

En général, vous n'avez pas besoin d'agrément pour organiser un service ou une expérience impliquant de l'alcool servi par un traiteur ou au sein d'un établissement disposant d'une licence. Toutefois, si vous organisez la visite de plusieurs établissements qui proposent de l'alcool, alors il est possible que certains territoires exigent un permis ou un agrément.

Le lieu du service ou de l'expérience a-t-il une quelconque influence sur ce que je dois-faire ?

Si votre service ou votre expérience implique la consommation, la vente ou la distribution d'alcool dans un lieu public, y compris des domaines publics ou des parcs, il est probable que vous deviez tenir compte d'autres règlements, restrictions ou interdictions avant de proposer votre service ou votre expérience.

Si vous avez le moindre doute concernant votre service ou expérience, nous vous invitons à vérifier auprès de l'organisme de réglementation de l'alcool ou à faire appel à un avocat. Présentez votre expérience afin de confirmer sa conformité aux lois locales, notamment au sujet de toute obligation requise en matière de santé, fiscalité et assurance.

* Veuillez noter qu'Airbnb n'a aucun contrôle sur la conduite des hôtes et co-hôtes et décline toute responsabilité à cet égard. Les hôtes et co-hôtes qui dérogent à leurs responsabilités s'exposent à la suspension de leur activité ou à leur exclusion du site web Airbnb.

Airbnb n'est pas responsable de la fiabilité ou de l'exactitude des informations contenues dans les pages vers les sites tiers fournis en lien (y compris concernant les liens vers des pages de réglementation et législation).