Conditions du Programme d'accès en avant-première sur invitation

Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023

Nous vous remercions de prendre le temps de nous aider à améliorer les produits et services d'Airbnb, Inc. (et/ou de ses sociétés affiliées, le cas échéant) (« Airbnb ») en participant à notre Programme d'accès en avant-première sur invitation d'Airbnb (le « Programme »). Les présentes Conditions d'accès en avant-première sur invitation (« Conditions du programme ») régissent votre participation et contiennent des informations importantes sur vos droits, vos recours et vos obligations légales. En fournissant des remarques ou en participant au Programme, vous acceptez de vous conformer aux Conditions du Programme et d'être lié par elles.

1. PROGRAMME D'ACCÈS EN AVANT-PREMIÈRE SUR INVITATION D'AIRBNB

1.1 Objectif. L'objectif du Programme est de mettre à la disposition des participants au Programme des produits, outils et services bêta, ainsi que les documents, le contenu et les informations connexes (collectivement, les « Services d'accès en avant-première »), afin qu'ils fournissent à Airbnb leurs remarques. La participation au Programme est volontaire, ne crée pas de partenariat, de relation d'agence ou de relation d'emploi entre vous et Airbnb, et n'oblige pas Airbnb à fournir des Services d'accès en avant-première.

1.2 Conditions requises. En participant au Programme, vous déclarez que vous avez l'âge légal de la majorité dans votre territoire et que vous êtes légalement autorisé à participer au Programme. Si vous acceptez les Conditions du Programme au nom d'une société ou d'une autre entité juridique, vous déclarez que vous avez le pouvoir de lier cette entité et ses affiliés aux Conditions du Programme, et le terme « vous » utilisé par la suite dans les Conditions du Programme désigne cette entité et ses affiliés. Si vous donnez accès à des Services d'accès en avant-première à un co-hôte, il vous incombe de vous assurer que le ou les co-hôtes respectent les Conditions du Programme. Les Conditions du Programme sont nulles là où la loi l'interdit.

1.3 Accès aux Services d'accès en avant-première. Airbnb peut mettre les Services d'accès en avant-première à la disposition des participants au Programme par l'intermédiaire de la plateforme Airbnb, ou selon d'autres modalités prévues par le Programme à tout moment. Pour éviter toute ambiguïté : (i) Airbnb n'est pas tenu de mettre les Services d'accès en avant-première à la disposition des participants au Programme, et (ii) Airbnb se réserve le droit de mettre fin au présent contrat conformément à l'Article 6, qui se trouve ci-dessous. L'accès au Programme peut être fourni sur une base produit par produit ou périodiquement, et il peut vous être demandé d'accepter les Conditions ultérieures du Programme à l'avenir pour le produit applicable ou la période du Programme.

1.4 Conditions supplémentaires. Les Conditions du Programme complètent les Conditions de service d'Airbnb (« Conditions d'Airbnb »), qui sont incorporées par référence dans les Conditions du Programme. Dans la mesure où un conflit peut exister entre les modalités des Conditions du Programme et les Conditions d'Airbnb, les Conditions du Programme prévalent, mais uniquement en relation avec le Programme, et non avec d'autres produits ou services d'Airbnb. Certains Services d'accès en avant-première peuvent contenir des conditions supplémentaires spécifiques au produit qui sont applicables à votre participation au Programme et qui vous seront fournies séparément.

2. PARTICIPATION

2.1 Droit d'utilisation. Sous réserve de votre respect des Conditions du Programme, Airbnb vous accorde par la présente, pendant la durée des Conditions du Programme, le droit d'utiliser les Services d'accès en avant-première uniquement à des fins de test et d'évaluation dans le cadre du Programme.

3. CONFIDENTIALITÉ

3.1 Définition. Les Services d'accès en avant-première (y compris leur nature et leur existence, leurs caractéristiques, fonctionnalités, photographies, vidéos et captures d'écran), la propriété intellectuelle d'Airbnb, les remarques et toute autre information divulguée et/ou tout matériel fourni par Airbnb à votre intention dans le cadre du Programme sont des « Informations confidentielles ». Les Informations confidentielles excluent les informations qui : (i) sont à la disposition du public sans qu'il y ait faute de votre part, (ii) sont mises à la disposition du public par Airbnb, (iii) sont développées indépendamment par vous sans utiliser d'Informations confidentielles, ou (iv) ont été obtenues à juste titre par vous auprès d'un tiers et sans restriction de confidentialité. Toutes les Informations confidentielles restent la propriété exclusive d'Airbnb et vous ne disposez d'aucun agrément implicite ni d'aucun autre droit sur les Informations confidentielles non spécifié dans les Conditions du Programme.

3.2 Non-utilisation et non-divulgation. Sauf autorisation expresse du présent Article 3 ou autorisation expresse d'Airbnb par écrit, vous ne divulguerez pas, ne publierez pas ni ne diffuserez pas de quelque manière que ce soit les Informations confidentielles à qui que ce soit. Cela signifie également, sans s'y limiter, que vous ne prendrez pas de photographies ou de captures d'écran, que vous n'enregistrerez pas de vidéos d'une partie quelconque du Programme, et que vous ne partagerez pas les documents ou le matériel que vous avez obtenus dans le cadre du Programme. Vous prendrez des précautions raisonnables pour empêcher toute utilisation ou divulgation non autorisée des Informations confidentielles. Vous acceptez d'utiliser les Informations confidentielles uniquement pour les usages autorisés tels que définis dans les Conditions du Programme. Vous reconnaissez que la divulgation ou l'utilisation non autorisée des Informations confidentielles pourrait causer un préjudice irréparable et un dommage important à Airbnb, qu'il pourrait être difficile de déterminer. Ainsi, vous acceptez qu'Airbnb a le droit de requérir une injonction judiciaire pour faire respecter les obligations des Conditions du Programme, en plus de tous les autres droits et recours dont il pourrait disposer.

3.3 Remarques. Dans le cadre du Programme, vous pouvez envoyer des rapports d'erreur, des demandes d'amélioration, des suggestions et d'autres commentaires (collectivement, les « Remarques ») à Airbnb. Airbnb peut vous demander ces informations par e-mail, par le biais d'enquêtes, de groupes de discussion, de formulaires relatifs aux erreurs et d'autres mécanismes, et peut également vous contacter au sujet des Remarques que vous formulez. Par la présente, vous cédez à Airbnb tous les droits, titres et intérêts relatifs à ces Remarques, et Airbnb est libre d'utiliser les Remarques à n'importe quelle fin ; et vous renoncez irrévocablement à tout droit moral que vous pourriez avoir sur ces Remarques. Vous déclarez et garantissez en outre que lesdites Remarques n'enfreignent pas les droits de propriété intellectuelle, la vie privée ou tout autre droit légal ou moral d'une tierce partie.

4. TRAITEMENT DES DONNÉES

4.1 Consentement à la collecte et à l'utilisation des données. Vous reconnaissez qu'Airbnb ainsi que ses filiales et agents peuvent collecter des informations diagnostiques, techniques, d'utilisation et autres informations connexes à partir de votre ordinateur, de vos dispositifs ou de tout autre matériel que vous utilisez dans le cadre des Services d'accès en avant-première. En participant au Programme, vous reconnaissez et acceptez qu'Airbnb ainsi que ses filiales et agents ont votre autorisation de collecter de telles informations et de les utiliser comme indiqué dans le présent Article 4.

4.2 Politique de confidentialité. Vous acceptez que les données collectées dans le cadre des Conditions du Programme soient utilisées conformément à la Politique de confidentialité d'Airbnb.

5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

5.1 Aucune garantie. LES SERVICES D'ACCÈS EN AVANT-PREMIÈRE SONT DES SERVICES EXPÉRIMENTAUX, BÊTA, DE DÉVELOPPEMENT, DE PRÉVERSION, NON TESTÉS OU NON ENTIÈREMENT TESTÉS. LES SERVICES BÊTA PEUVENT ÊTRE INCOMPLETS ET CONTENIR DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER DES DÉFAILLANCES, DES CORRUPTIONS, DES PERTES DE DONNÉES OU D'INFORMATIONS, OU DES PERTES DE BÉNÉFICES POTENTIELS OU RÉELS. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LA MESURE OÙ LE DROIT APPLICABLE LE PERMET, TOUTE UTILISATION DES SERVICES BÊTA SE FAIT À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ACCEPTEZ L'INTÉGRALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES ET À L'EXACTITUDE. AIRBNB VOUS FOURNIT TOUTES LES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES, Y COMPRIS LES SERVICES D'ACCÈS EN AVANT-PREMIÈRE, « EN L'ÉTAT ». AIRBNB DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, D'EXACTITUDE, D'EXHAUSTIVITÉ, DE PERFORMANCES ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.

5.2 Exclusion de responsabilité. DANS LA MESURE OÙ LE DROIT APPLICABLE NE L'INTERDIT PAS, VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES ET TOUS LES COÛTS LIÉS AUX SERVICES D'ACCÈS EN AVANT-PREMIÈRE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES COÛTS ENCOURUS POUR L'UTILISATION DES SERVICES D'ACCÈS EN AVANT-PREMIÈRE SUR VOTRE ORDINATEUR ET VOS DISPOSITIFS, LES DOMMAGES CAUSÉS À TOUT ÉQUIPEMENT, LOGICIEL, INFORMATION OU DONNÉE. EN AUCUN CAS AIRBNB NE SERA RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, QU'ILS SOIENT D'ORIGINE DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), CONTRACTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE OU LIÉS AUX CONDITIONS DU PROGRAMME, Y COMPRIS TOUTE PERTE DE PROFITS POTENTIELS OU RÉELS, LA RESPONSABILITÉ RÉSULTANT DE TOUTE UTILISATION DES SERVICES D'ACCÈS EN AVANT-PREMIÈRE SUR VOTRE ORDINATEUR, VOS DISPOSITIFS, DE TOUTE AUTRE INFORMATION CONFIDENTIELLE, OU DES PERFORMANCES OU DE L'ABSENCE DE PERFORMANCES D'AIRBNB EN VERTU DES CONDITIONS DU PROGRAMME, MÊME SI AIRBNB A ÉTÉ INFORMÉ OU A CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

5.3 Limitation de responsabilité. DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE D'AIRBNB ENVERS VOUS POUR TOUS LES DOMMAGES NE PEUT EN AUCUN CAS DÉPASSER CINQUANTE DOLLARS US (50 $ US). LES LIMITATIONS PRÉCÉDENTES S'APPLIQUENT MÊME SI LE RECOURS SUSMENTIONNÉ N'ATTEINT PAS SON OBJECTIF ESSENTIEL.

5.4 Assistance et maintenance. Airbnb n'est pas tenu de fournir une assistance ou une maintenance pour les Services d'accès en avant-première disponibles dans le cadre du Programme. Toutefois, si vous avez des questions techniques ou relatives à l'assistance concernant l'un des Services d'accès en avant-première, veuillez nous contacter dans l'application au moyen du mécanisme de remarques du Programme.

5.5 Futurs produits. Airbnb n'a aucune obligation de mettre à disposition une version en disponibilité générale ou une version commerciale des Services d'accès en avant-première à l'avenir. Si une version en disponibilité générale ou une version commerciale est mise à disposition, elle peut présenter des caractéristiques, des fonctionnalités ou des frais qui diffèrent de ceux du Programme.

6. DURÉE ET RÉSILIATION

6.1 Durée. Le présent contrat entre en vigueur à la première des deux dates suivantes : (i) la date à laquelle vous participez au Programme ; ou (ii) la date à laquelle vous acceptez les Conditions du Programme, et reste en vigueur jusqu'à ce qu'il soit résilié conformément au présent Article 6.

6.2 Résiliation. Le présent contrat prend automatiquement fin en ce qui concerne un Service d'accès en avant-première si/quand Airbnb (à sa discrétion) met à disposition une version en disponibilité générale ou une version commerciale des Services d'accès en avant-première applicables. Airbnb peut mettre fin au présent contrat, à l'un des Services d'accès en avant-première et/ou au Programme, en tout ou en partie, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, moyennant un avis écrit (un e-mail ou un avis dans l'application suffit) et sans obligation ni responsabilité envers vous. Vous pouvez cesser de participer au Programme et résilier le présent contrat pour quelque raison que ce soit en envoyant un e-mail à Airbnb à early-access-leave-program@airbnb.com.

6.3 Effets de la résiliation. Dans les 10 jours suivant la résiliation, ou plus tôt si Airbnb le demande, vous devez : (i) déconnecter les Services d'accès en avant-première de votre compte Airbnb, dans la mesure où vous êtes en mesure de le faire ; et (ii) cesser toute autre utilisation et renvoyer à Airbnb ou détruire toute information en votre possession relative aux Services d'accès en avant-première et toutes les autres Informations confidentielles dont vous disposez. Les Articles 1.4 (Conditions supplémentaires), 3 (Confidentialité), 4 (Traitement des données), 5 (Avis de non-responsabilité), 6.3 (Effets de la résiliation) et 7 (Généralités) survivent à la résiliation ou à l'expiration du présent contrat.

7. GÉNÉRALITÉS

7.1 Produits tiers. La mention de tiers et de produits tiers dans tout contenu, publicité ou promotion fourni aux participants au Programme a un but purement informatif et ne constitue ni une approbation ni une recommandation. Toutes les descriptions de produits tiers sont fournies par les fournisseurs respectifs, et Airbnb n'est pas responsable de la sélection, des performances ou de l'utilisation de ces fournisseurs ou produits. Tous les arrangements, contrats ou garanties, le cas échéant, interviennent directement entre les fournisseurs et les utilisateurs potentiels.

7.2 Aucune exportation. Vous n'exporterez ni ne réexporterez aucune partie des Services d'accès en avant-première ou des Informations confidentielles, sauf dans les cas autorisés par la loi des États-Unis.

7.3 Aucune renonciation. Aucun retard ou manquement à prendre des mesures en vertu des Conditions du Programme ne constituera une renonciation à moins d'une renonciation expresse par écrit, signée par un représentant dûment autorisé d'Airbnb.

7.4 Aucune cession. Le présent contrat ne peut être cédé ou transféré par vous. Toute cession ou transfert contraire est nul et non avenu.

7.5 Modifications. Airbnb peut modifier le présent contrat à tout moment. En continuant à participer au Programme, en testant un Service d'accès en avant-première ou en fournissant des remarques sur un Service d'accès en avant-première, vous acceptez le présent contrat tel qu'il a été modifié.

7.6 Divisibilité. Si une disposition des Conditions du Programme est inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou supprimée, et le reste des Conditions du Programme restera pleinement en vigueur.

7.7 Intégralité du contrat. Les Conditions du Programme constituent l'intégralité du contrat relatif à son objet et remplacent tous les contrats antérieurs relatifs à cet objet.

7.8 Droit applicable ; Règlement des litiges. Pour plus de clarté, le droit applicable et la procédure de règlement des litiges des Conditions du Programme sont définis aux Articles 22 à 26 (selon le cas) des Conditions de service.

7.9 Résidents de l'EEE, de la Suisse et du Royaume-Uni. Si votre pays de résidence ou d'établissement se trouve dans l'Espace économique européen (« EEE »), en Suisse ou au Royaume-Uni, les articles 5.1, 5.2, 5.3, 6.2 et 7.5 des présentes Conditions du Programme ne s'appliquent pas à vous et sont remplacées par les articles 13, 14, 18 et 19 des Conditions de service pour les utilisateurs européens, respectivement.

8. CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES SPÉCIFIQUES AU PRODUIT

8.1 Applicabilité. Le présent Article 8 contient des conditions supplémentaires qui s'appliquent si vous participez à un Programme d'accès en avant-première pour lequel Airbnb vous informe que ces conditions supplémentaires s'appliquent.

8.2 Conditions requises. Vous déclarez également que, à votre connaissance, aucun membre de votre foyer (famille et colocataires) ne travaille ou ne fournit de services pour ou au nom de : (i) une autre plateforme de location courte durée ou une société du secteur de l'hébergement (y compris, sans s'y limiter, Booking.com, VRBO, Hilton, Hyatt) ; (ii) une société avec des produits ou des fonctionnalités ciblant les intégrations de dispositifs pour l'IoT, l'entrée intelligente, le contrôle domotique, l'automatisation ou les assistants intelligents (ces sociétés comprennent, sans s'y limiter, Amazon, Apple, AT&T, Comcast, ou tout autre fournisseur d'accès à Internet, Facebook, Google). Si la situation susmentionnée change au cours du Programme, vous acceptez de nous informer immédiatement, par le biais du mécanisme du Programme, que vous ne remplissez plus les conditions requises pour participer au Programme, et nous mettrons fin à votre participation au Programme.

8.3 Dispositifs et comptes. Vous aurez également besoin d'un certain dispositif, qui peut être fourni par Airbnb ou un autre dispositif qu'Airbnb indique comme étant compatible avec les Services d'accès en avant-première applicables. Si vous êtes l'hôte principal, vous devrez créer un compte auprès du fournisseur approprié et accepter toutes les conditions (y compris, mais sans s'y limiter, les conditions énoncées par ce fournisseur) applicables à votre utilisation de ce compte, et vous devrez connecter ce compte à votre compte Airbnb. Vous acceptez de vous assurer que vous disposez d'un moyen alternatif fiable, distinct du Programme, pour aider les voyageurs à accéder à l'annonce.